📚 La Bible des Farines Sans GlutenJe le veux

Conditions Générales de Vente

Dernière mise à jour : mars 2026

Article 1 — Objet

Les présentes CGV régissent les ventes de produits numériques (guides, formations) proposés par Maxime Dramé, auto-entrepreneur (SIRET 87902793600019), via le site leclubsansgluten.com et ses partenaires de vente (Systeme.io).

Article 2 — Produits vendus

Les produits proposés sont des produits numériques téléchargeables :

Article 3 — Prix

Les prix sont indiqués en euros TTC. En tant qu'auto-entrepreneur non assujetti à la TVA (article 293 B du CGI), aucune TVA n'est appliquée sur les ventes.

Article 4 — Commande et paiement

Les commandes sont effectuées via la plateforme Systeme.io. Le paiement est sécurisé et peut être effectué par carte bancaire ou PayPal. La commande est validée après confirmation du paiement.

Article 5 — Livraison

Les produits numériques sont livrés immédiatement après paiement par email ou accès à un espace membre. Aucun délai de livraison physique n'est applicable.

Article 6 — Droit de rétractation

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux contenus numériques dont l'exécution a commencé avec l'accord du consommateur. Toutefois, en cas d'insatisfaction, contactez-nous à whynot.training@outlook.fr dans les 14 jours suivant l'achat.

Article 7 — Service après-vente

Pour toute question ou réclamation : whynot.training@outlook.fr
Délai de réponse : 48h ouvrées maximum.

Article 8 — Propriété intellectuelle

Tous les contenus vendus sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction, diffusion ou revente est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

Article 9 — Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.